Compte *non officiel* !
Tous les B.O. peuvent être retrouvés ici : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bulletin-officiel
Dans le contexte d'un chantier de fouilles à Oman, un enseignant passe la nuit avec une étudiante, qui dépose ensuite plainte pour viol.
Cette plainte fait l’objet d’une ordonnance de non-lieu.
La commission quant à elle maintient les poursuites disciplinaires :
Dans le contexte d'un chantier de fouilles à Oman, un enseignant passe la nuit avec une étudiante, qui dépose ensuite plainte pour viol.
Cette plainte fait l’objet d’une ordonnance de non-lieu.
La commission quant à elle maintient les poursuites disciplinaires :