Arnaud Gossement
@arnaudgossement.bsky.social
avocat, docteur en droit, professeur associé à l'université Paris I. Droit de l'environnement et de l'énergie
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Arnaud Gossement on LinkedIn: 🌍 En ce début d'année 2025, je suis particulièrement heureux et fier.
✅…
🌍 En ce début d'année 2025, je suis particulièrement heureux et fier.
✅ Heureux que la rédaction du journal La Croix - dont je suis un ancien et fidèle…
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🌍Je suis heureux et fier
✅Heureux : alors que l'écologie disparaît du débat public, le journal La Croix décide d'en faire sa priorité !
✅Fier : je fais partie des 4 experts choisis pour accompagner la rédaction dans cette démarche.
Lisez La Croix ! urlr.me/Rau4YK
✅Heureux : alors que l'écologie disparaît du débat public, le journal La Croix décide d'en faire sa priorité !
✅Fier : je fais partie des 4 experts choisis pour accompagner la rédaction dans cette démarche.
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Reposted by Arnaud Gossement
🟢 Merci à toutes et tous pour votre participation au colloque des 20 ans de la Charte de l’environnement au Palais du Luxembourg.
Des échanges riches, des interventions de grande qualité et une réflexion essentielle pour l’avenir de notre action publique.
Des échanges riches, des interventions de grande qualité et une réflexion essentielle pour l’avenir de notre action publique.
November 25, 2025 at 2:36 PM
🟢 Merci à toutes et tous pour votre participation au colloque des 20 ans de la Charte de l’environnement au Palais du Luxembourg.
Des échanges riches, des interventions de grande qualité et une réflexion essentielle pour l’avenir de notre action publique.
Des échanges riches, des interventions de grande qualité et une réflexion essentielle pour l’avenir de notre action publique.
Reposted by Arnaud Gossement
Le tribunal de Dijon a reconnu, mi-novembre, qu'un maire peut refuser la construction d'un mégapoulailler en raison du futur climatique défavorable.
Une jurisprudence inédite pour tous les projets de construction en France.
Lire l'article ➡️ https://l.reporterre.net/w8N
Une jurisprudence inédite pour tous les projets de construction en France.
Lire l'article ➡️ https://l.reporterre.net/w8N
November 25, 2025 at 10:58 AM
Le tribunal de Dijon a reconnu, mi-novembre, qu'un maire peut refuser la construction d'un mégapoulailler en raison du futur climatique défavorable.
Une jurisprudence inédite pour tous les projets de construction en France.
Lire l'article ➡️ https://l.reporterre.net/w8N
Une jurisprudence inédite pour tous les projets de construction en France.
Lire l'article ➡️ https://l.reporterre.net/w8N
Reposted by Arnaud Gossement
Encouraging reading on a dark November morning. www.theguardian.com/environment/...
‘Fossil fuel giants finally in the crosshairs’: Cop30 avoids total failure with last-ditch deal
It took some oblique wording, but Saudi Arabia made a last-minute decision to sign deal that marks departure for Cop
www.theguardian.com
November 25, 2025 at 6:53 AM
Encouraging reading on a dark November morning. www.theguardian.com/environment/...
Reposted by Arnaud Gossement
📅 #événement. RDV mardi 9 décembre pour une soirée dédiée à la désinformation climatique et au rôle du droit face à ce phénomène.
Pour en parler, nous recevrons la journaliste Anne Tézenas du Montcel, Me @arnaudgossement.bsky.social, et Eva Morel de @quotaclimat.org
Réservez votre place 🎟️ ⤵️
Pour en parler, nous recevrons la journaliste Anne Tézenas du Montcel, Me @arnaudgossement.bsky.social, et Eva Morel de @quotaclimat.org
Réservez votre place 🎟️ ⤵️
November 24, 2025 at 4:49 PM
📅 #événement. RDV mardi 9 décembre pour une soirée dédiée à la désinformation climatique et au rôle du droit face à ce phénomène.
Pour en parler, nous recevrons la journaliste Anne Tézenas du Montcel, Me @arnaudgossement.bsky.social, et Eva Morel de @quotaclimat.org
Réservez votre place 🎟️ ⤵️
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Urbanisme : une atteinte disproportionnée au droit à un recours juridictionnel effectif est contraire à l’article 16 de la Déclaration des droits de l’homme de 1789 (Conseil constitutionnel, 20 novembre 2025, Loi de simplification du droit de l’urbanisme)
www.linkedin.com/posts/arnaud...
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Contentieux de l'urbanisme : une atteinte disproportionnée au droit à un recours juridictionnel effectif est contraire à l'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme de 1789 (Conse...
Contentieux de l’urbanisme : une atteinte disproportionnée au droit à un recours juridictionnel effectif est contraire à l’article 16 de la Déclaration des droits de l’homme de 1789 (Conseil constitut...
www.linkedin.com
November 24, 2025 at 10:21 AM
Urbanisme : une atteinte disproportionnée au droit à un recours juridictionnel effectif est contraire à l’article 16 de la Déclaration des droits de l’homme de 1789 (Conseil constitutionnel, 20 novembre 2025, Loi de simplification du droit de l’urbanisme)
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Bonne nouvelle : pour la 1ère fois, en 2024, les investissements mondiaux dans la Transition énergétique (renouvelables, réseaux et stockage) ont DEPASSE ceux dans les énergies fossiles.
Mauvaise nouvelle : ces investissement fossiles restent considérables (1 126 milliards USD) et ne baissent pas.
Mauvaise nouvelle : ces investissement fossiles restent considérables (1 126 milliards USD) et ne baissent pas.
November 24, 2025 at 7:26 AM
Bonne nouvelle : pour la 1ère fois, en 2024, les investissements mondiaux dans la Transition énergétique (renouvelables, réseaux et stockage) ont DEPASSE ceux dans les énergies fossiles.
Mauvaise nouvelle : ces investissement fossiles restent considérables (1 126 milliards USD) et ne baissent pas.
Mauvaise nouvelle : ces investissement fossiles restent considérables (1 126 milliards USD) et ne baissent pas.
#Charte de l'environnement : je vous donne rendez-vous aujourd'hui au Sénat pour ce très beau colloque parrainé par le sénateur Michael Weber que je remercie
Merci à tous les élu(e)s qui continuent d’œuvrer pour la protection de l'environnement !
www.linkedin.com/posts/arnaud...
Merci à tous les élu(e)s qui continuent d’œuvrer pour la protection de l'environnement !
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Programme Colloque - 24/11 | Arnaud Gossement
#Charte de l'environnement : je vous donne rendez-vous aujourd'hui au Sénat pour ce très beau colloque parrainé par Michael Weber que je remercie
Merci à tous les élu(e)s qui continuent d’œuvrer pou...
www.linkedin.com
November 24, 2025 at 10:07 AM
#Charte de l'environnement : je vous donne rendez-vous aujourd'hui au Sénat pour ce très beau colloque parrainé par le sénateur Michael Weber que je remercie
Merci à tous les élu(e)s qui continuent d’œuvrer pour la protection de l'environnement !
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Merci à tous les élu(e)s qui continuent d’œuvrer pour la protection de l'environnement !
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Detailed summary of COP30.
NEW – COP30: Key outcomes agreed at the UN climate talks in Belém
Read here ➡️ buff.ly/3isyGpX
#COP30
Read here ➡️ buff.ly/3isyGpX
#COP30
November 23, 2025 at 4:30 PM
Detailed summary of COP30.
Reposted by Arnaud Gossement
Merci Christophe pour ton interview lucide, courageux, sincère, sérieux, inspirant. Pour tous et toutes.
www.ens.psl.eu/actualites/d...
www.ens.psl.eu/actualites/d...
[#Décryptage] Changement climatique : « La parole du scientifique est essentielle pour contrer les discours lénifiants nourrissant l’illusion d’adaptation sans casse »
Alors que la compréhension des enjeux climatiques progresse dans la société et que les événements extrêmes se multiplient, la transition écologique peine encore à se concrétiser. Il ne s’agit plus seu...
www.ens.psl.eu
November 21, 2025 at 6:24 AM
Merci Christophe pour ton interview lucide, courageux, sincère, sérieux, inspirant. Pour tous et toutes.
www.ens.psl.eu/actualites/d...
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Reposted by Arnaud Gossement
💥 LE FINAL de notre action « Fin de la COP30 : Jour de Colère » - à regarder jusqu’au bout 💙.
@scientifiquesenrebellion.fr et l'Orchestre du nouveau monde jouent le Dies Irae de Verdi après de 8h de lectures de textes scientifiques lors d'une action de 10h marquant les 10 ans de l'Accord de Paris.
@scientifiquesenrebellion.fr et l'Orchestre du nouveau monde jouent le Dies Irae de Verdi après de 8h de lectures de textes scientifiques lors d'une action de 10h marquant les 10 ans de l'Accord de Paris.
November 23, 2025 at 7:01 PM
💥 LE FINAL de notre action « Fin de la COP30 : Jour de Colère » - à regarder jusqu’au bout 💙.
@scientifiquesenrebellion.fr et l'Orchestre du nouveau monde jouent le Dies Irae de Verdi après de 8h de lectures de textes scientifiques lors d'une action de 10h marquant les 10 ans de l'Accord de Paris.
@scientifiquesenrebellion.fr et l'Orchestre du nouveau monde jouent le Dies Irae de Verdi après de 8h de lectures de textes scientifiques lors d'une action de 10h marquant les 10 ans de l'Accord de Paris.
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Voilà ce à quoi pourrait ressembler la décision chapeau de la COP30. Mais ce n’est qu’un projet. unfccc.int/sites/defaul...
unfccc.int
November 18, 2025 at 6:47 PM
Voilà ce à quoi pourrait ressembler la décision chapeau de la COP30. Mais ce n’est qu’un projet. unfccc.int/sites/defaul...
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L’Assemblée nationale approuve une nouvelle écriture de la taxe « pollueur-payeur » sur les polluants éternels
L’Assemblée nationale approuve une nouvelle écriture de la taxe « pollueur-payeur » sur les polluants éternels
Les députés ont insité pour que la loi entre en vigueur dès 2026 comme prévu, contre l’avis du gouvernement.
www.lemonde.fr
November 18, 2025 at 12:22 AM
L’Assemblée nationale approuve une nouvelle écriture de la taxe « pollueur-payeur » sur les polluants éternels
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Malmenée par la crise inflationniste, l’agriculture biologique n’a pas sombré
Après l’orage inflationniste, l’horizon se dégage pour le bio
Après l’orage inflationniste, l’horizon se dégage pour le bio
l.la-croix.com
November 15, 2025 at 12:33 PM
Malmenée par la crise inflationniste, l’agriculture biologique n’a pas sombré
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Hier a eu lieu le plus grave recul environnemental de l'année : la droite a rejoint l'extrême-droite pour voter le paquet législatif Omnibus 1. Des lois qui permettaient, entre autres, de les tenir responsables de leurs impacts climatiques et sociaux.
bonpote.com/omnibus-la-d...
bonpote.com/omnibus-la-d...
Omnibus : la droite et l’extrême droite sabordent notre avenir climatique
Le projet de loi Omnibus 1 est le premier d’une série de paquets législatifs qui regroupent des mesures de « simplification » des lois
bonpote.com
November 14, 2025 at 8:03 AM
Hier a eu lieu le plus grave recul environnemental de l'année : la droite a rejoint l'extrême-droite pour voter le paquet législatif Omnibus 1. Des lois qui permettaient, entre autres, de les tenir responsables de leurs impacts climatiques et sociaux.
bonpote.com/omnibus-la-d...
bonpote.com/omnibus-la-d...
Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la Transition écologique, interrogé à plusieurs reprises sur @franceinfo.fr sur :
➡️l’absence de feuille de route énergétique (PPE)
➡️et le risque de moratoire sur l’éolien et le solaire
… refuse à plusieurs reprises de répondre.
Ce qui est une réponse.
➡️l’absence de feuille de route énergétique (PPE)
➡️et le risque de moratoire sur l’éolien et le solaire
… refuse à plusieurs reprises de répondre.
Ce qui est une réponse.
November 14, 2025 at 7:55 AM
Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la Transition écologique, interrogé à plusieurs reprises sur @franceinfo.fr sur :
➡️l’absence de feuille de route énergétique (PPE)
➡️et le risque de moratoire sur l’éolien et le solaire
… refuse à plusieurs reprises de répondre.
Ce qui est une réponse.
➡️l’absence de feuille de route énergétique (PPE)
➡️et le risque de moratoire sur l’éolien et le solaire
… refuse à plusieurs reprises de répondre.
Ce qui est une réponse.
⚠️ #CSRD et devoir de #vigilance : le Parlement européen vote pour que les grandes entreprises ne soient plus tenues "d’élaborer un plan de transition visant à rendre leur modèle économique compatible avec l’Accord de Paris"
www.linkedin.com/posts/arnaud...
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Simplification des rapports sur la durabilité et du devoir de vigilance | Actualité | Parlement européen | Arnaud Gossement
⚠️#CSRD et devoir de #vigilance : le Parlement européen vote pour que les grandes entreprises ne soient plus tenues "d’élaborer un plan de transition visant à rendre leur modèle économique compatible ...
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November 13, 2025 at 1:47 PM
⚠️ #CSRD et devoir de #vigilance : le Parlement européen vote pour que les grandes entreprises ne soient plus tenues "d’élaborer un plan de transition visant à rendre leur modèle économique compatible avec l’Accord de Paris"
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Un nouvel exemple de #greenwashing, politique cette fois
C’est rigolo de voir des élus qui soutiennent des projets autoroutiers & l’adaptation des villes à la voiture signer des pétitions demandant la sortie des énergies fossiles. www.ouest-france.fr/reflexion/po...
EXCLUSIF. Delga, Pécresse, Béchu, Muselier, Hidalgo et 400 élus : « L’engagement local sur le climat ne pliera pas »
Anne Hidalgo, Grégory Doucet, Johanna Rolland, Stéphane Troussel, Nathalie Appéré… À la veille de la Cop30 au Brésil, plus de 400 élus locaux cosignent un texte proposé par l’envoyée spéciale de la pr...
www.ouest-france.fr
November 11, 2025 at 11:44 AM
Un nouvel exemple de #greenwashing, politique cette fois
Désinformation climatique : la diffusion sans contradiction de propos niant l’existence du changement climatique dû aux activités humaines est une faute (Conseil d’Etat, 6 novembre 2025, n°497471)
www.linkedin.com/posts/arnaud...
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Désinformation climatique : la diffusion sans contradiction de propos niant l'existence du changement climatique dû aux activités humaines est une faute (Conseil d'Etat, 6 novembre 2025, n°497...
Désinformation climatique : la diffusion sans contradiction de propos niant l’existence du changement climatique dû aux activités humaines est une faute (Conseil d’Etat, 6 novembre 2025, n°497471)
Pa...
www.linkedin.com
November 10, 2025 at 4:11 PM
Désinformation climatique : la diffusion sans contradiction de propos niant l’existence du changement climatique dû aux activités humaines est une faute (Conseil d’Etat, 6 novembre 2025, n°497471)
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J’espère que nous parlerons de cette #COP30 sans nous enfermer dans le débat stérile « succès/échec ».
Car une COP n’est jamais l’un ou l’autre.
Elle permet juste - et c’est déjà beaucoup et indispensable - de faire le point sur les succès/échecs des États dans l’application de la CCNUCC
Car une COP n’est jamais l’un ou l’autre.
Elle permet juste - et c’est déjà beaucoup et indispensable - de faire le point sur les succès/échecs des États dans l’application de la CCNUCC
🌍 Une odeur d'hydrocarbures accueillait les délégués l'an dernier à la conférence climatique de l'ONU à Bakou. Cette fois, c’est dans l’humidité de la forêt amazonienne que les participants de la COP30 tenteront de préserver la coopération mondiale sur le climat.
➡️ u.afp.com/Snw7
➡️ u.afp.com/Snw7
November 10, 2025 at 8:17 AM
J’espère que nous parlerons de cette #COP30 sans nous enfermer dans le débat stérile « succès/échec ».
Car une COP n’est jamais l’un ou l’autre.
Elle permet juste - et c’est déjà beaucoup et indispensable - de faire le point sur les succès/échecs des États dans l’application de la CCNUCC
Car une COP n’est jamais l’un ou l’autre.
Elle permet juste - et c’est déjà beaucoup et indispensable - de faire le point sur les succès/échecs des États dans l’application de la CCNUCC
Reposted by Arnaud Gossement
🤔 et même sur des objectifs obsolètes c’est discutable… 😭😭😭😭
Très intéressant en tous cas.
Très intéressant en tous cas.
November 7, 2025 at 7:30 AM
🤔 et même sur des objectifs obsolètes c’est discutable… 😭😭😭😭
Très intéressant en tous cas.
Très intéressant en tous cas.
Après avoir réduit de 40% la pollution de l’air en dix ans, Paris réduit d’un quart ses émissions de GES
Bravo à l’équipe municipale
L’écologie ça marche avec un peu de bonne volonté
www.franceinfo.fr/environnemen...
Bravo à l’équipe municipale
L’écologie ça marche avec un peu de bonne volonté
www.franceinfo.fr/environnemen...
Paris a réduit d'un quart ses émissions de gaz à effet de serre en dix ans, selon une étude
C'est dans le secteur des transports, avec le développement des pistes cyclables et des transports en commun, que le déclin des émissions de gaz est le plus important.
www.franceinfo.fr
November 6, 2025 at 8:21 PM
Après avoir réduit de 40% la pollution de l’air en dix ans, Paris réduit d’un quart ses émissions de GES
Bravo à l’équipe municipale
L’écologie ça marche avec un peu de bonne volonté
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Bravo à l’équipe municipale
L’écologie ça marche avec un peu de bonne volonté
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Les scientifiques mais aussi.. les juristes en droit de l'environnement doivent-ils prendre l'avion ?! La question se pose aussi !
Ma (modeste) réponse ici ⤵️
www.linkedin.com/posts/arnaud...
Ma (modeste) réponse ici ⤵️
www.linkedin.com/posts/arnaud...
Les scientifiques doivent-ils prendre l'avion ? Je vous recommande cette vidéo très intéressante de Julien Bobroff à l'occasion d'une exposition tout aussi intéressante.
➡️ Les juristes ...
Les scientifiques doivent-ils prendre l'avion ? Je vous recommande cette vidéo très intéressante de Julien Bobroff à l'occasion d'une exposition tout aussi intéressante.
➡️ Les juristes en droit de ...
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November 6, 2025 at 1:37 PM
Les scientifiques mais aussi.. les juristes en droit de l'environnement doivent-ils prendre l'avion ?! La question se pose aussi !
Ma (modeste) réponse ici ⤵️
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Reposted by Arnaud Gossement
Dix ans après son adoption, le bilan de l'accord de Paris sur le climat est mitigé : les engagements des pays et l’essor d’une économie bas carbone limitent le réchauffement futur mais les émissions continuent de progresser et la limite de + 1,5 °C sera dépassée #COP30 www.lemonde.fr/planete/arti...
Quel est le bilan de l’accord de Paris sur le climat, dix ans après son adoption ?
Le sort de l’accord sera au centre de la 30ᵉ conférence des Nations unies sur le climat, dont le coup d’envoi est donné le 6 novembre au Brésil, avec le sommet des chefs d’Etat. Signé en 2015, le trai...
www.lemonde.fr
November 6, 2025 at 12:43 PM
Dix ans après son adoption, le bilan de l'accord de Paris sur le climat est mitigé : les engagements des pays et l’essor d’une économie bas carbone limitent le réchauffement futur mais les émissions continuent de progresser et la limite de + 1,5 °C sera dépassée #COP30 www.lemonde.fr/planete/arti...
#Climat : l’Etat est sur la bonne trajectoire pour respecter des objectifs…obsolètes (Conseil d’Etat, 24 octobre 2025, commune de Grande-Synthe, n°467982)
www.linkedin.com/posts/arnaud...
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Climat : l'Etat est sur la bonne trajectoire pour respecter des objectifs...obsolètes (Conseil d'Etat, 24 octobre 2025, commune de Grande-Synthe, n°467982) | Arnaud Gossement
#Climat : l’Etat est sur la bonne trajectoire pour respecter des objectifs…obsolètes (Conseil d’Etat, 24 octobre 2025, commune de Grande-Synthe, n°467982)
Par une décision n°467982 en date du 24 octo...
www.linkedin.com
November 6, 2025 at 9:31 AM
#Climat : l’Etat est sur la bonne trajectoire pour respecter des objectifs…obsolètes (Conseil d’Etat, 24 octobre 2025, commune de Grande-Synthe, n°467982)
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Reposted by Arnaud Gossement
Non, le changement climatique n'est pas inéluctable.
Avec un cadre d'action publique ambitieux et en poursuivant les efforts de décarbonation et d'adaptation, nous avons encore la capacité de limiter l’ampleur du changement climatique et d’en atténuer les conséquences.
Avec un cadre d'action publique ambitieux et en poursuivant les efforts de décarbonation et d'adaptation, nous avons encore la capacité de limiter l’ampleur du changement climatique et d’en atténuer les conséquences.
November 5, 2025 at 4:55 PM
Non, le changement climatique n'est pas inéluctable.
Avec un cadre d'action publique ambitieux et en poursuivant les efforts de décarbonation et d'adaptation, nous avons encore la capacité de limiter l’ampleur du changement climatique et d’en atténuer les conséquences.
Avec un cadre d'action publique ambitieux et en poursuivant les efforts de décarbonation et d'adaptation, nous avons encore la capacité de limiter l’ampleur du changement climatique et d’en atténuer les conséquences.