https://univ-droit.fr/universitaires/5298-lantero-caroline
d’un community college auprès de publics en difficulté, le tout à bon marché et avec une bureaucratie
paralysante. Ensuite, on reproche aux universitaires de ne pas y parvenir.
d’un community college auprès de publics en difficulté, le tout à bon marché et avec une bureaucratie
paralysante. Ensuite, on reproche aux universitaires de ne pas y parvenir.
Car conditionner l'intérêt à agir contre un document d'urbanisme au fait d'avoir participé à la consultation préalable du public est jugé excessif.
Car conditionner l'intérêt à agir contre un document d'urbanisme au fait d'avoir participé à la consultation préalable du public est jugé excessif.
Je veux bien ne pas me moquer mais faut faire des efforts et m’aider.
Merci d’avance.
Je veux bien ne pas me moquer mais faut faire des efforts et m’aider.
Merci d’avance.
Via https://mastodon.social/@pouyllau/115576151618442563
Via https://mastodon.social/@pouyllau/115576151618442563
CE, 3 nov. 2025, n° 508990.
Ultra tristement classique. Une obstination déraisonnable établie (notamment avec le temps écoulé depuis le début du contentieux). Une famille qui s’oppose à la limitation des traitements.
CE, 3 nov. 2025, n° 508990.
Ultra tristement classique. Une obstination déraisonnable établie (notamment avec le temps écoulé depuis le début du contentieux). Une famille qui s’oppose à la limitation des traitements.
Une requête en rectification d'erreur matérielle visait à faire corriger des erreurs inexistantes ou vénielles (telle... une majuscule sur un mot 🙃).
Réponse (cinglante) du Conseil d'Etat : 5 000 € d'amende pour requête abusive.
=> bit.ly/3LergLy
Elles doivent donc être protégées comme réfugiées.
Et ce, du fait des persécutions & violences massives contre elles.
=> bit.ly/4hAaHWz
Elles doivent donc être protégées comme réfugiées.
Et ce, du fait des persécutions & violences massives contre elles.
=> bit.ly/4hAaHWz
TIREZ
VOUS
Ce que vous publierez n'aura plus aucune visibilité "normale". Vous écrirez dans le vent sauf a flatter les curseurs de l'ia locale.
Ya plus aucune vulgarisation, plus aucune visibilité normale et logique à y espérer.
TIREZ
VOUS
Ce que vous publierez n'aura plus aucune visibilité "normale". Vous écrirez dans le vent sauf a flatter les curseurs de l'ia locale.
Ya plus aucune vulgarisation, plus aucune visibilité normale et logique à y espérer.
Réponse: c'est compliqué.
mathieucarpentier.substack.com/p/si-la-cour...
Réponse: c'est compliqué.
mathieucarpentier.substack.com/p/si-la-cour...